Library

Content published by the community — announcements, categories, shares, polls and library entries — is written in French.

• Réglementation et repères métier

  Transport exceptionnel : quels documents présenter lors d’un contrôle ?

  Lors d’un contrôle routier, le conducteur d’un transport exceptionnel doit pouvoir présenter les documents correspondant au régime sous lequel le convoi circule.

• Réglementation et repères métier

  Charge indivisible et chargement divisible : comment les distinguer ?

  La réglementation des transports exceptionnels repose notamment sur la notion de charge indivisible.

• Chargement et conditions de transport

  Définir une zone d’exclusion pendant les manutentions.

  Un transport exceptionnel doit circuler sous le régime correspondant à ses caractéristiques et respecter l’ensemble des prescriptions applicables.

• Réglementation et repères métier

  Chef de convoi, conducteur, pilote, protection arrière et guideurs : qui fait quoi ?

  Dans un transport exceptionnel, plusieurs intervenants peuvent participer au déplacement du convoi. Leurs missions sont complémentaires, mais elles ne doivent pas être confondues.

• Itinéraires, réseaux et cartographie

  Travaux et restrictions temporaires : les contrôles avant départ

  Travaux et restrictions temporaires : les contrôles avant départ

• Itinéraires, réseaux et cartographie

  L’absence d’une donnée cartographique signifie-t-elle l’absence de restriction ?

  Non. L’absence d’une information sur une carte ne permet pas de conclure que la route est libre de toute restriction ou que le passage du convoi est possible.

• Itinéraires, réseaux et cartographie

  Un ouvrage d’art ne se résume pas à un tonnage

  Lorsqu’un transport exceptionnel circule sur un pont ou un autre ouvrage d’art, sa masse totale ne suffit pas à déterminer si le franchissement est possible.

• Itinéraires, réseaux et cartographie

  Comment identifier le gestionnaire d’une route ?

  Identifier le gestionnaire d’une route peut être nécessaire pour obtenir des informations sur des travaux, une restriction temporaire, les caractéristiques d’un ouvrage ou les conditions de passage d’un transport exceptionnel.

• Réglementation et repères métier

  Contrôle routier : infractions, immobilisation et retrait d’une autorisation individuelle

  Un transport exceptionnel doit circuler sous le régime correspondant à ses caractéristiques et respecter l’ensemble des prescriptions applicables.

• Itinéraires, réseaux et cartographie

  Obligation de reconnaissance de l’itinéraire

  La circulation sous couvert d’une déclaration préalable, d’une autorisation de portée locale ou d’une autorisation individuelle, comme l’utilisation d’un réseau préétabli, ne dispense pas le permissionnaire de procéder ou de faire procéder à une reconnaissance de l’itinéraire.