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Transport exceptionnel : quels documents présenter lors d’un contrôle ?
Lors d’un contrôle routier, le conducteur d’un transport exceptionnel doit pouvoir présenter les documents correspondant au régime sous lequel le convoi circule.
Charge indivisible et chargement divisible : comment les distinguer ?
La réglementation des transports exceptionnels repose notamment sur la notion de charge indivisible.
Définir une zone d’exclusion pendant les manutentions.
Un transport exceptionnel doit circuler sous le régime correspondant à ses caractéristiques et respecter l’ensemble des prescriptions applicables.
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